Conditions générales de vente :
La brochure, le devis, la proposition, le programme de l’organisateur constituent l’information préalable visée par l’article R.211-5 du Code du tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant au recto du présent document, les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu’indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l’organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d’inscription.
La société Archipel and Go, SARL au capital de 7 500€ dont le siège social est situé 8 Rue de Moscou 75008 Paris, SIRET 80254313200012, N° immatriculation Atout France IM075140045 et garantie financière auprès de l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme).
Contrat d’Assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de la compagnie HISCOX Europe Underwriting Limited, 19 rue Louis Le Grand 75002 Paris.
Membre du SNAV (Syndicat des agences de voyages).
Extrait du Code du Tourisme.
Article R.211-3 :
Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l'article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité.
Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.
La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.
Article R.211-3-1 :
L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu au a de l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2.
Article R.211-4 :
Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R. 211-8 ;
10° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d'annulation définies aux articles R. 211-9,
R. 211-10 et R. 211-11 ;
12° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;
13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.
Article R.211-5 :
L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.
Article R.211-6 :
Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;
4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R. 211-8 ;
9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article R. 211-4 ;
14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d'annulation prévues aux articles R. 211-9,
R. 211-10 et R. 211-11 ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;
19° L'engagement de fournir à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 13° de l'article R. 211-4 ;
21° L'engagement de fournir à l'acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d'arrivée.
Article R.211-7 :
L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Article R.211-8 :
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.
Article R.211-9 :
Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 13° de l'article R. 211-4, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception :
-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
-soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
Article R.211-10 :
Dans le cas prévu à l'article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.
Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Article R.211-11 :
Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
-soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
-soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 13° de l'article R. 211-4.
Conditions particulières de vente :
1.RESPONSABILITE
Notre responsabilité en tant qu’organisateur de voyages peut être limitée par celle de ses propres prestataires selon leur droit national, ou par l’application de conventions internationales, notamment pour le transport aérien avec les conventions de Varsovie du 12 octobre 1929 amendée et de Montréal du 28 mai 1999. Nous ne pourrons être tenus pour responsable de modifications d’horaires ou d’itinéraires, du changement d’aéroport au retour, de la suppression ou modification d’une partie du programme provoqués par des évènements extérieurs tels que grèves, incidents techniques, surcharges aériennes, intempéries, épidémies, changement de vol ou cas de force majeure. Nous pouvons être amenés à substituer un hôtel à un autre, modifier une catégorie de chambre par une autre, prendre un itinéraire différent de celui programmé ou annuler certaines excursions et visites, ceci quand les circonstances nous y contraignent, et lors de surbooking des hôteliers à certaines périodes de haute saison, dans le respect des dispositions rappelées dans nos Conditions Générales de Vente. Il peut arriver pour des raisons tenant à la période, à la fréquentation ou à des décisions des hôteliers sur place, que le matériel sportif soit en nombre insuffisant sur les lieux de séjour ou que certaines activités soient suspendues. Nous ne serons aucunement responsables en cas d’incident survenu à l’occasion des prestations achetées directement sur place par le client auprès d’un prestataire extérieur. En souscrivant un bulletin d’inscription pour un enfant mineur, les parents ou tuteurs s’engagent à déclencher leur assurance responsabilité civile et à nous dégager formellement pour tous faits ou dommages causés par le mineur pendant le séjour.
2.PRESTATIONS ET PRIX
Un acompte est demandé à la réservation et le solde doit être réglé au plus tard 30 jours avant le départ. Les prix indiqués s’entendent par personne, en chambre double, et sont établis en TTC. Ils sont confirmés au moment de l’inscription. Les prix sont calculés de façon forfaitaire selon le nombre de nuitées et non de journées. Il est possible, en raison des horaires des compagnies aériennes ou de la réglementation hôtelière internationale, que le séjour se trouve écourté par une arrivée tardive ou un départ matinal ou les deux. Aucune contestation concernant nos prix ne pourra être acceptée après une inscription à un voyage. Il appartient au client de faire la comparaison et les calculs nécessaires afin de déterminer la formule qui lui convient le mieux. Les prix donnés sont indivisibles et toute renonciation à des prestations incluses dans le forfait ou toute interruption de voyage du fait du client (même en cas d’hospitalisation ou de rapatriement anticipé), ne pourra donner lieu à un remboursement sauf assurance spécifique. Nos prix ne comprennent pas les dépenses à caractère personnel, ni certaines prestations telles que supplément chambre individuelle, dîner de réveillon, visas… Le kilométrage donné dans chaque circuit peut varier selon le parcours ainsi que l’itinéraire emprunté par le chauffeur en fonction de certains impératifs, il est donné à titre indicatif et non contractuel. L’ordre des visites ou excursions (circuits et escapades) peut être modifié sur place. Nous déclinons toute responsabilité pour vos achats personnels sur place. Certains prix pratiqués sur place sont donnés à titre indicatif. Les occupants d’une même chambre doivent obligatoirement souscrire la même pension. Il est d’usage dans tous les pays de laisser des pourboires aux guides et chauffeurs. Les montants indiqués dans vos documents de voyage sont des indications tenant compte des pratiques dans le pays.
3.FORMALITES/SANTE
Formalités : Nous indiquons les différentes formalités à accomplir avant de se rendre dans un pays donné. Ces indications sont valables uniquement pour les ressortissants français. Tout ressortissant français qui part en voyage peut s’inscrire volontairement et gratuitement sur le site Ariane :
https://pastel.diplomatie.gouv.fr/fildariane/dyn/protected/accueil/formAccueil.html
Vous pourrez ensuite recevoir des recommandations de sécurité par SMS ou des courriels et pour être plus facilement localisé et contacté en cas de crise dans le pays de destination. Les enfants mineurs y compris les enfants de moins de 2 ans, qui doivent toujours être munis de papiers d’identité personnels avec photographie, il appartient aux parents de se mettre en conformité avec les indications qui leur seront données lors de l’inscription. Le client est tenu d’être en règle selon les formalités en vigueur au moment de son départ. Nous déclinons toute responsabilité pour tout oubli, vol ou non-conformité de papiers (dépassement de la date de validité ou autre) entraînant l’interdiction d’entrer en territoire étranger. Si pour ces raisons, le client ne peut effectuer son voyage. Nous ne rembourserons, ni ne remplacerons ledit voyage.
Santé : Nous vous invitons à consulter avant votre départ le site du Ministère des Affaires Etrangères http://www.diplomatie.gouv.fr/rubrique « conseils aux voyageurs » et plus spécifiquement les rubriques « risque pays » et « santé ».
4.HOTELLERIE
Nous retranscrivons dans nos brochures une classification des hôtels qui correspond soit à la classification par étoiles effectuée par les Ministères du Tourisme selon les normes locales qui sont différentes des normes françaises soir à une équivalence. Les chambres individuelles sont souvent plus petites et moins bien situées dans l’hôtel que les autres, même si un supplément est demandé par les hôteliers. Dans la plupart des hôtels les chambres triples sont des chambres doubles avec un lit d’appoint. Cette formule, qui évite le règlement d’un supplément chambre individuelle pour la 3e personne, implique par conséquent quelques inconvénients notamment en terme d’espace disponible dans la chambre. Elles sont conseillées pour les adultes.
5.TRANSPORT AERIEN
Les horaires seront fournis en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour et pourront être modifiés, même après confirmation à l’initiative de la compagnie aérienne. Archipel and Go se réserve le droit de remplacer le transporteur indiqué sur les plans de transport, de modifier les horaires et/ou les types d’appareil.
Toute place non utilisée à l’aller ou au retour ne pourra faire l’objet d’un remboursement.
Compte tenu de l’intensification du trafic aérien, des évènements indépendants de notre volonté (grèves, incidents techniques…), des retards aériens peuvent avoir lieu. Par ailleurs, un changement d’aéroport dans n’importe quelle ville ou une escale imprévue peut être décidée par la compagnie aérienne sans que nous ayons le temps d’en informer les passagers.
Une confirmation du nom de la compagnie aérienne vous sera donnée lors de votre inscription. Sur certaines compagnies aériennes, les services à bord sont payants.
Le client présentant un handicap ou une mobilité réduite requérant une attention particulière, en raison de son état physique, intellectuel ou de son âge, est tenu de nous en informer avant sa réservation.
Nous pouvons déconseiller ou refuser au client présentant un handicap ou une mobilité réduite la réservation d’un voyage incluant un transport aérien, dès lors que les exigences de sécurité ou la configuration de l’appareil rendent impossibles pareil transport. Nous pouvons également exiger l’accompagnement de ce client par une personne capable de lui fournir l’assistance qu’elle requiert. Le transporteur aérien est en droit de refuser pour les mêmes raisons l’embarquement de la personne présentant un handicap ou une mobilité réduite ou exiger son accompagnement.
Nous vous invitons à vous rapprocher des compagnies aériennes afin de connaître les conditions de sécurité bagages (en soute ou à mains).
6.BAGAGES/EFFETS PERSONNELS
Nous ne pouvons être tenus pour responsable en cas de perte, vol ou détérioration des bagages ou effets personnels durant votre voyage. En cas de problème, il est recommandé aux clients de faire constater les faits par les autorités locales compétentes (dépôt de plainte). En cas de problèmes de bagages pendant le trajet aérien, la responsabilité des compagnies aériennes est limitée ou exclue en cas de perte, avarie ou retard de bagage selon les conventions de Varsovie et de Montréal précitées et peuvent également nous être bénéfique en cas de mise en jeu de notre responsabilité.
IMPORTANT : si vous suivez un traitement médical, conservez vos médicaments en cabine avec vous dans un bagage à main (avec ordonnances) et ne le laissez pas en soute. Il est également recommandé de conserver avec vous en bagage à main tout objet de valeur et notamment : appareil photos, téléphones portables, ordinateurs, chargeurs, caméscopes, lunettes de vue, chaussures orthopédiques, clés de maison, de voiture, argent, chéquiers et cartes bancaires, papiers importants et bijoux.
7.CONDITIONS D’ANNULATION
En cas d’annulation par le client :
Pour les vols : montant des frais d’annulation défini par chaque compagnie aérienne selon les conditions du billet
De 29 jours avant le départ à No-show (passager n’embarquant pas le jour du départ), les frais d’annulation s’élèvent à 100% du montant du voyage (TTC).
8.ASSURANCE VOYAGE
Aucune assurance n’est comprise dans le prix du voyage.
Archipel and Go offre à ses clients la possibilité de souscrire l’assurance annulation/assistance rapatriement, ainsi que l’option garantie des prix auprès de MAPFRE Assistance, pour couvrir les risques éventuels avant le et pendant votre séjour.
Cette assurance et cette option devront être souscrites en même temps dès la réservation de votre voyage. Elles ne sont jamais remboursables.
